Planète Aventures
Automne

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Conformément aux dispositions de l’article R211-12 du Code du Tourisme, nous reproduisons ci-dessous le texte des articles R. 211-3 à R. 211-11 du même code.


Article R.211-3
Sous réserve des exclusions prévues aux troisième et quatrième alinéas de l’article L. 211-7, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section.
En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage, émis par le transporteur ou sous sa responsabilité.
Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la présente section.

Article R.211-3-1
L’échange d’informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans les conditions de validité et d’exercice prévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Sont mentionnés le nom ou la raison sociale et l’adresse du vendeur ainsi que l’indication de son immatriculation au registre prévu au a de l’article L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l’adresse et l’indication de l’immatriculation de la fédération ou de l’union mentionnées au deuxième alinéa de l’article R. 211-2.

Article R.211-4
Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que :
1° La destination, les moyens, les caractéristique s et les catégories de transports utilisés.
2° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d’accueil
3° Les prestations de restauration proposées
4° La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit.
5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir par les nationaux ou par les ressortissants d’un autre Etat membre de l’Union européenne ou d’un Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d’accomplissement.
6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;
7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ.
8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;
9° Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l’article R. 211-8.
10° Les conditions d’annulation de nature contractuelle.
11° Les conditions d’annulation définies aux articles R. 211-9,
12° L’information concernant la souscription facultative d’un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation ou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie.
13° Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l’information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15 à R. 211-18.

Article R.211-5
L’information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quel éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l’information préalable doivent être communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat.

Article R.211-6
Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, et signé par les deux parties. Lorsque le contrat est conclu par voie électronique, il est fait application des articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Le contrat doit comporter les clauses suivantes :
1° Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur
2° La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates
3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates et lieux de départ et de retour
4° Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d’accueil ;
5° Les prestations de restauration proposées ;
6° L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;
8° Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l’article R. 211-8 ;
9° L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;
10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;
11° Les conditions particulières demandées par l’acheteur et acceptées par le vendeur ;
12° Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au vendeur, et, le cas échéant, signalée par écrit, à l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;
13° La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l’article R. 211-4 ;
14° Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;
15° Les conditions d’annulation prévues aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 ;
16° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
17° Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur (numéro de police et nom de l’assureur) ainsi que celles concernant le contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
18° La date limite d’information du vendeur en cas de cession du contrat par l’acheteur ;
19° L’engagement de fournir à l’acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :
a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d’aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d’appel permettant d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour ;
20° La clause de résiliation et de remboursement sa ns pénalités des sommes versées par l’acheteur en cas de non-respect de l’obligation d’information prévue au 13° de l’article R. 211-4 ;
21° L’engagement de fournir à l’acheteur, en temps voulu avant le début du voyage ou du séjour, les heures de départ et d’arrivée.

Article R.211-7
L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet.
Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.

Article R.211-8
Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article L. 211- 12, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.

Article R.211-9
Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat telle qu’une hausse significative du prix et lorsqu’il méconnaît l’obligation d’information mentionnée au 13° de l’article R. 211 -4, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception :
-soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;
-soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.

Article R.211-10
Dans le cas prévu à l’article L. 211-14, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.

Article R.211-11
Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :
-soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
-soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables, fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.

Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l’obligation prévue au 13° de l’articleR. 211-4




Les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours sont définies par le Code du Tourisme.

Les séjours font l’objet d’une déclaration pour agrément auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale du Nord.

L'inscription à une colonie de vacances "Planète Aventures" implique l'acceptation complète, par le client, la famille (si elle n'est pas elle-même le client) et par les participants, de nos conditions particulières et générales de vente. 



Inscriptions :

L’inscription de votre enfant peut se faire par courrier, par téléphone ou par Internet : dans tous les cas l’inscription n’est valable que si elle est accompagnée d’un acompte d’un montant égal à 40 % du coût total du séjour. Le solde du séjour doit ensuite être intégralement réglé au plus tard un mois avant le début du séjour. Une inscription pour un séjour débutant moins d’un mois plus tard n’est valable que si elle est accompagnée du règlement complet du séjour. Les règlements seront faits à l’ordre de Planète Aventures. Pour les comités d’entreprises et services sociaux, les inscriptions devront nous parvenir par courrier ou télécopie obligatoirement en mentionnant les noms, prénoms et âges des participants et devront nous fournir les dossiers d’inscriptions et fiches sanitaires dûment complétés et signés par les familles au plus tard 1 mois avant le début du séjour.

L'inscription à une colonie de vacances "Planète Aventures" implique l'acceptation complète, par le client, la famille (si elle n'est pas elle-même le client) et par les participants, de nos conditions particulières et générales de vente.

Planète Aventures ne pourrait accueillir dans ses centres des participants dont le séjour ne serait pas réglé.


Prix

Nos prix comprennent le transport aller-retour au départ de Paris et Lille (autres villes de départ en supplément), l’hébergement, la pension complète, les assurances Responsabilité Civile, Individuelle Accident et Rapatriement, l’encadrement, l’accès à l’ensemble activités.

Au prix du séjour il faut ajouter l’adhésion/Cotisation Régie par la loi de 1901, de 5pour les individuels et 30pour les collectivités. Cette adhésion est valable du 1er janvier au 31 décembre de l’année en cours.

Planète Aventures propose ses services uniquement à ses adhérents.


Règlements

Les modes de règlements acceptés sont : Chèque bancaire ou postal à l’ordre de Planète Aventures, espèces, virement bancaire, mandat cash ou mandat compte postal, chèques vacances ANCV ou carte bancaire (via le site internet).

Planète Aventures décline toute responsabilité lors de l’expédition de vos bons, chèques, chèques vacances et numéraires. Planète Aventures est conventionné auprès de certaines C.A.F.. Si vous souhaitez faire valoir des aides CAF, nous vous remercions de vérifier auprès de nos services l’éligibilité de vos droits.  Une attestation de séjour est disponible sur simple demande afin de solliciter des aides financières de votre C.E., mairies ou autres.


Aides

De nombreuses aides existent pour vous aider à financer votre séjour (C.E., Mairies, CAF, CCAS, etc.).


Annulation, désistement et modification de séjour :

Toute annulation doit être signalée à Planète Aventures au plus tôt par courrier ou télécopie.


FRAIS D’ANNULATION

Plus de 60 jours avant le début du séjour Planète Aventures vous restituera la totalité des versements reçus mais conservera la somme de 50 € pour Frais de Dossier.

Du 59ème au 30ème jours avant le début du séjour Planète Aventures se réserve le droit de conserver 20% du montant total du séjour.

Du 29ème au 10ème jours avant le début du séjour Planète Aventures se réserve le droit de conserver 50% du montant total du séjour.

A partir du 9ème jour avant le début du séjour la totalité du séjour reste dû à Planète Aventures.

Pour les séjours organisés en avion, toute annulation entraîne obligatoirement la retenue de la valeur du billet.
Modification du fait du participant – Toute modification de dossier (changement de séjour et de dates de séjour) doit être formulée par écrit.
Désistement ou modification en cours de séjour du fait du participant.
Toute interruption de séjour, quel qu’en soit le motif, et/ou toute renonciation à certaines prestations comprises dans le forfait ne pourront faire l’objet d’un remboursement de la part de Planète Aventures, même dans le cas de la souscription de la garantie annulation.
Annulation du fait de Planète Aventures – La résiliation d’un séjour est conditionnée par le nombre de participants inscrits. Si le nombre de participants était inférieur à 20, Planète Aventures pourrait se voir dans l’obligation d’annuler le séjour. Dans cette éventualité, Planète Aventures informerait le participant dans les meilleurs délais. Le participant aurait alors le choix d’un report de son inscription pour un séjour similaire, ou du remboursement total des sommes versées.
Tarif par participant et par séjour : 3.50 % du prix total du séjour.
La garantie ne couvre pas l’absence de présentation au départ (sauf en cas de force majeur), le défaut de présentation des documents exigés aux frontières et le remboursement des sommes liées au retour anticipé du participant.
Pour le bon déroulement du séjour, les participants s’engagent à respecter les règles de conduite nécessaires et notamment le contrat de bonne entente se trouvant dans le Passeport Aventures.
Discipline – L’usage de drogue, d’alcool, le vol sous toutes ses formes, est formellement interdit. Dans le cas où le comportement d’un participant serait de nature à troubler le bon déroulement du séjour, où celui-ci ne respecterait pas les règles élémentaires de bonne conduite et de sécurité, Planète Aventures se réserve le droit d’en informer ses parents ou responsable légal et d’interrompre son séjour. Les frais de retour anticipé et d’accompagnement éventuel sont toujours à la charge du participant et/ou de ses parents ou responsable légal.
Décharge de responsabilité – Le séjour terminé, notre responsabilité s’achève dès que le participant a été repris en charge par ses parents ou son représentant légal. Sauf autorisation écrite du représentant légal, le participant ne sera pas autorisé, au retour, à rejoindre seul son domicile.
Planète Aventures se réserve le droit d’utiliser les photos prises lors de ses séjours pour illustrer ses brochures et ses documents de présentation, sauf avis contraire du participant, de ses parents ou de son représentant légal.
Il vous suffit de nous en informer par courrier dans un délai d’un mois à l’issue du séjour.

Planète Aventures recommande à ses participants d’opter, au moment de l’inscription pour la garantie annulation, afin de pouvoir obtenir le remboursement des versements versés. Tout séjour commencé est intégralement dû, qu’elles que soient les raisons invoquées.

Les frais de retour anticipés et d’accompagnement éventuel sont toujours à la charge du participant, sauf en cas d’une prise en charge dans le cadre de l’assistance rapatriement.


Assurance Annulation (option facultative)

Le participant peut obtenir le remboursement des acomptes et des sommes versées en règlement du forfait de séjour (hors montant de la garantie annulation et des frais de dossier d’un montant de 50 €) en optant au moment de l’inscription, pour une garantie annulation. Le montant de cette garantie annulation doit être réglé impérativement au moment de l’inscription du participant et ne fera pas l’objet d’un remboursement.

Règlement intérieur aux séjours Planète Aventures


Assurances et Assistance :

Planète Aventures a souscrit les assurances de responsabilité civile, professionnelle et individuelle accident. Elles couvrent tous nos participants en tant que victimes ou responsables d’un accident.

Tous nos participants bénéficient d’un contrat rapatriement : en cas de maladie ou accident nécessitant un retour anticipé. Cette décision ne peut-être prise que par le médecin traitant du centre de vacances, en relation avec les spécialistes de l’assistance.


Frais médicaux :

Planète Aventures fait l’avance des frais médicaux (honoraires médicaux, radios, médicaments, etc.) durant le séjour et demandons ensuite le remboursement aux parents. Ils se font ensuite rembourser par leur caisse d’assurance maladie et éventuellement par leur mutuelle.

Nous demandons à chaque participant pour les séjours en Europe de se munir de la Carte Européenne d’Assurance Maladie délivrée par la caisse de sécurité sociale dont dépendent les parents. Cette carte permet chez certains praticiens de ne pas faire l’avance des frais.


Les horaires :

Pour les voyages en train : nous sommes tributaires de la SNCF qui, pour des raisons techniques, ne nous fait parvenir les informations qu’entre 1 mois et 10 jours avant les départs.

Vous recevrez les convocations, après traitement de l’information, une semaine, dernier délai avant le début du séjour. Pour les voyages en car : envoi des convocations un mois avant le départ.


Sécurité :

Pour l’activité ski  ou snowboard, les casques obligatoires sont fournis à tous les participants de nos séjours.

Réserves et responsabilités

Notre responsabilité ne pourra être engagée pour tout événement de force majeure. D’autre part, nous ne saurions être tenus responsables dans le cas de vols, oublis ou pertes d’objets détenus par le participant pendant le voyage et au cours du séjour. En cas de perte ou de vol d’objets placés sous la surveillance de l’équipe d’animation, le dédommagement offert par Planète Aventures ne pourra se faire que sur présentation de Justificatifs des objets concernés.

Planète Aventures ne pourra être tenu responsable des changements d’horaires imposés par les compagnies de transport ou les gares.

Pour participer à un séjour se déroulant totalement ou en partie à l’étranger, le participant doit être en possession de certains documents administratifs. Planète Aventures ne pourra être tenu pour responsable si le jeune ne pouvait franchir une frontière.

Le participant doit se présenter au point de rendez-vous et à l’heure qui lui est indiquée dans la convocation de départ. En cas de non-respect de ces consignes ayant pour conséquence l’impossibilité de prendre le départ, le client ne pourra prétendre à un quelconque remboursement.

La faisabilité du programme est soumise à l’appréciation des moniteurs, accompagnateurs, des conditions météorologiques et de l’aptitude des participants.


Réclamation et litiges

Toute réclamation doit être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai d’un mois après le retour du séjour.


Utilisation de l’image

Madame Amari (Tous à Cheval, juillet 2016)

Ma fille Lilia était en colo à "Tous à Cheval" elle est ravie, super, au top.

Mme Renault (Corse Août 2015)

Merci pour l'organisation, mes filles sont revenues super contentes Bravo à toute l'équipe

MME MENDOLA (LES ETOILES DE LA MER, AOUT 2017)

Mon fils gardera de merveilleux souvenirs. Merci encore pour votre professionnalisme.

Mme Michalski (aquafun juillet 2016)

Séjour qui restera gravé dans la mémoire de mon fils, juste fantastique !!!!

Soren (Cocktail sport et nature 2015)

C'était juste génial !!!